CONSEIL MUNICIPAL

Parmairie

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira jeudi 3 octobre 2019 à 18h15 en mairie.

L’ordre du jour sera le suivant :
– Approbation du rapport de la CLETC (Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges) portant sur le transfert de charges liés à la mise à disposition de l’équipement aquatique l’Ilot Corail de Varennes-Vauzelles reconnu d’intérêt communautaire et au transfert des personnels attachés à l’exploitation de l’équipement à la date du 1er septembre 2019
– Approbation du rapport de la CLETC portant sur le transfert de charges liés à l’exploitation de la piscine des bords de Loire à Nevers et au transfert des personnels attachés à l’exploitation de l’équipement suite à sa fermeture et l’ouverture concomitante de l’équipement aquatique intercommunal AQUABALT à la date du 1er septembre 2019
– Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide aux restaurants scolaires des communes de Challuy, Gimouille, Montigny-aux-Amognes, Saincaize-Meauce, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Sulpice, Sermoise-sur-Loire, Vaux d’Amognes
– Acquisition de grillages pour protéger les murs de l’école primaire
– Contrat SACEM pour l’épicerie
– DCE 2018 (Dotation Cantonale d’Equipement)
– Mise à jour du tableau de classement des voies communales – Intégration de l’impasse de Sampanges
– Création d’un budget annexe relatif au PPRT (Plan de Prévention des Risques Technologiques)
– Souscription d’un prêt relais relatif au PPRT
– Questions diverses

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